Beaucoup de bijoutiers supposent que payer une conception CAO revient à posséder le fichier. Les pratiques varient, et l’écart se révèle souvent au pire moment : quand vous voulez recommander, ou faire produire ailleurs.
Quatre éléments qui peuvent appartenir à des parties différentes
- Le dessin, c’est-à-dire l’apparence de la pièce.
- Les fichiers CAO, le fichier 3D de travail et la version prête à imprimer.
- Le modèle maître et les moules qui en découlent.
- Le droit de reproduction, y compris l’exclusivité à votre profit.
Les questions à poser avant d’approuver une conception
- Reçois-je les fichiers CAO au moment du paiement, ou seulement les pièces finies?
- Un autre fabricant peut-il produire à partir de ces fichiers?
- Si je paie les moules ou l’outillage, m’appartiennent-ils, et où sont-ils conservés?
- Le modèle m’est-il exclusif, et pour combien de temps?
- Le fabricant peut-il le réutiliser ou le présenter dans ses propres réalisations?
Pourquoi c’est important
Les recommandes vont plus vite quand les fichiers sont à portée de main. Une collection signature n’est vraiment la vôtre que si personne d’autre ne peut la produire. Et la commande unique d’un client s’accompagne d’une attente de confidentialité.
Mettez-le par écrit
Une seule ligne sur la soumission ou le bon de commande suffit, par exemple : Les fichiers de conception demeurent la propriété de l’acheteur dès le paiement et ne peuvent être reproduits ni présentés sans son consentement écrit. Si la réponse est non, vous pouvez quand même décider d’aller de l’avant. Vous le ferez en connaissance de cause.
Ces conseils sont pratiques et ne constituent pas un avis juridique. Pour une collection complète, faites examiner les conditions par un avocat.